Date Ordre du jour Document
21/10/2010 Conseil Municipal du 21 Octobre 2010

Ordre du jour :

  • Approbation du 16 septembre...
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16/09/2010 Conseil Municipal du 16 septembre 2010

Ordre du jour :

  • Approbation du procès verbal du conseil...
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22/07/2010 Conseil Municipal du 22 juillet 2010

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du 17 juin...
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17/06/2010 Conseil Municipal du 17 juin 2010

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du 20 mai...
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20/05/2010 Conseil Municipal du 20 mai 2010

Ordre du jour :

  • Intervention de M. GRACINEAU Daniel, Vice...
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15/04/2010 Conseil Municipal du 15 avril 2010

Ordre du jour :

  • Approbation...
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01/04/2010 Conseil Municipal du 1er avril 2010

Ordre du jour :

  • Approbation du procès verbal du 18 mars...
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    18/03/2010 Conseil Municipal du 18 mars 2010
    • Approbation du procès-verbal du conseil du 25 février 2010
    • Vote des taux d'imposition
    • Participation aux dépenses de...
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    25/02/2010 Conseil Municipal du 25 février 2010
    • Approbation du procès-verbal du 21/01/2010
    • SIVU transport scolaire Aizenay : participation communale
    • SYDEV :...
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    21/01/2010 Conseil Municipal du 21 janvier 2010

    - Approbation du procès verbal du 17 décembre 2009

    - garderie péri-scolaire - validation du projet (estimatif... )

    - contrats...

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    17/12/2009 - Approbation du 19 novembre 2009 - médecine préventive (CDG) - ATESAT (renouvellement convention) - décisions modificatives : budget général, budg
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    19/11/2009 - Approbation du procès verbal du 15/10/2009 - présentation du plan de désherbage par M. HEMION - illuminations de noël - convention SYDEV - dénomi
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    15/10/2009 - Approbation du 17 septembre 2009 - rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (exercice 2008) - révision des tarifs assa
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    17/09/2009 - Approbation du procès verbal du 23 juillet 2009 - Autorisation de signature pour avenant au marché de maîtrise d'œuvre - Atelier technique : résul
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    23/07/2009 - Approbation du procès-verbal du 18 juin 2009 - Etude d'accessibilité : comité de pilotage - Projet de garderie péri scolaire : validation du choix
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    18/06/2009 - APPROBATIONDU PROCÈS VERBAL DU 28 MAI 2009 - VOTE DES SUBVENTIONS - RÉVISION DES TARIFS ET MISE EN PLACE DE PRÉLÈVEMENTS AUTOMATIQUES POUR LA
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    28/05/2009 -APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 16 AVRIL 2009 -LISTE PREPARATOIRE DES JURÉS D'ASSISES 2010 -LUTTE COLLECTIVE CONTRE LES RONGEURS COMMENSAUX ET
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    16/04/2009 -APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES 19 ET 26 MARS 2009 -VOTE DES SUBVENTIONS-ANNEE 2009 -CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR TRAVAUX D'EXTENSION POUR
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    26/03/2009 -APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 19 février 2009 -BUDGET GÉNÉRAL 2009 –REPRISE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2008 ET VOTE DU BUDGET GENERAL 2009 -
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